Éditeur du site
Culture Essence
Société en cours de création
5 place du Marché
26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
E-mail :
contact@culture-essence.com
Directeur de la publication : Culture Essence
Représentée par ses fondateurs.
Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, images, graphismes,
logos, icônes, éléments visuels et structure du site, est protégé par le droit de la propriété
intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification,
publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site,
quel qu’en soit le moyen ou le procédé, est interdite.
Responsabilité
Culture Essence s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans
la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Culture Essence ne peut être
tenue responsable du contenu, des politiques ou des pratiques de ces sites tiers.
Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles et à l’utilisation des cookies
sont précisées dans la politique de confidentialité.
Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français.
Sous réserve des règles impératives applicables, tout litige relatif à l’utilisation du site
relèvera des juridictions compétentes du ressort de Romans-sur-Isère. La ville de
Romans-sur-Isère accueille notamment un tribunal de proximité, chambre détachée du tribunal
judiciaire de Valence, ainsi qu’un tribunal de commerce.